Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF Les Jardins d'Anjou
SELECT FRUIT (SARL)

Numéro de dépôt :
3209957
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
SF Les Jardins d\'Anjou de SELECT FRUIT

Présentation de la marque SF Les Jardins d'Anjou

Déposée le 11 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SF Les Jardins d'Anjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT FRUIT domicilié(e) CHEMIN DES RINIÈRES,49130 STE GEMMES-SUR-LOIRE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 311 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECT FRUIT (SARL) domicilié(e) CHEMIN DES RINIÈRES,49130 STE GEMMES-SUR-LOIRE - 49130 - France.

La marque SF Les Jardins d'Anjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SF Les Jardins d'Anjou est expirée depuis le 11 février 2013.

SELECT FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : SF SELECT FRUIT , SELECT FRUIT , SELECT FRUIT THE FRENCH TASTE , SF LES JARDINS D'ANJOU


SELECT FRUIT (SARL) - CHEMIN DES RINIÈRES,49130 STE GEMMES-SUR-LOIRE - 49130 - France - SIREN 388311342


SELECT FRUIT (SARL) - CHEMIN DES RINIÈRES,49130 STE GEMMES-SUR-LOIRE - 49130 - France


Inscription le 9 février 2004 - Changement d'adresse n°386599 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Fruits et légumes frais